Déposée le 27 octobre 2006 par Stanis EKMAN et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Hexapharm
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HexaPharm »
Les déposants sont Stanis EKMAN domicilié(e) 35b route de Strasbourg,67117 FURDENHEIM - 67117 - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Hexapharm domicilié(e) 54 rue Lepic,75018 PARIS - 75018 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christiane BON domicilié(e) 13 rue Edgar Reyle,57070 METZ - 57070 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HexaPharm est expirée depuis le 27 octobre 2016.
Stanis EKMAN a également déposé les autres marques suivantes : PARASOLDER
Stanis EKMAN - 35b route de Strasbourg,67117 FURDENHEIM - 67117 - France
Hexapharm SARL - 54 rue Lepic,75018 PARIS - 75018 - France - SIREN 4
Christiane BON - 13 rue Edgar Reyle,57070 METZ - 57070 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-49
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-46
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-14
Inscription le 7 novembre 2007 - Rejet partiel n°463487 - Publication au BOPI 2007-11-07
Publication - Publication le 8 déc. 2006 au BOPI 2006-49
Savons ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; (Tous ces produits relevant du monopole pharmaceutique).
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; fongicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical. (Tous ces produits relevant du monopole pharmaceutique).
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques.
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